ARCA Librairie
Antoine de Lophem
B-1390 Grez-Doiceau Belgique
Tél. : 0032 (0)479 47 45 42
info@arca-librairie.com
www.arca-librairie.com

Conditions Générales de vente

Le site ainsi est la propriété de la librairie ARCA.
Toute reproduction, même partielle, est interdite, sauf accord préalable du propriétaire.
Les liens vers notre site sont toutefois autorisés.

A.- Conditions

Lors de la commande, le client déclare accepter sans réserve les conditions énoncées sur cette page.

B.- Produits

Les livres sont décrits de manière précise dans les fiches détaillées de chaque produit.
Les photos permettent une vue d’ensemble mais ne sont affichées qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas servir de description exhaustive.

C.- Commandes

Les commandes sont passées de préférence par le module installé sur le site ou encore par e-mail, ou téléphone. Une fois votre commande validée, nous vérifierons la disponibilité des ouvrages et vous enverrons un e-mail de confirmation ainsi que la facture frais de port compris.
Les commandes seront traitées par ordre d’arrivée et l’annulation éventuelle de notre part ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.

D.- Frais de port

Les frais de port seront calculés selon les tarifs en vigueur par la poste belge
www.bpost.be/tarifs.
Une fois la commande, ainsi que les frais de port payés, il ne pourra être demandé aucun
remboursement dans le cas où les frais réels seraient inférieurs aux prix demandés. Dans le cas où le client refuserait le montant des frais de port, la commande sera simplement annulée et les arrhes éventuels seront remboursés.
Pour les envois à l’étranger, les taxes (douanes, etc.) restent entièrement à charge du client.
Les livres seront envoyés sous 3 jours ouvrables dès réception du paiement et voyagent aux risques du destinataire. Dans le cas d’envois d’une certaine valeur (selon appréciation du propriétaire), des frais supplémentaires pour un envoi en recommandé peuvent être demandés.
Dans le cas d’un refus de ces frais par le client, le propriétaire a le droit d’annuler la commande et ce, sans dédommagement. Les arrhes ou montants réglés seront remboursés.
Dans le cas d’un envoi en recommandé, le client a pour obligation de vérifier la conformité du produit au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison.
Toute anomalie devra être impérativement signalée sur le bon de livraison mais aussi, par écrit au propriétaire.
Le propriétaire ne pourra être tenu pour responsable dans le cas où le client aurait indiqué une mauvaise adresse de livraison. Les frais seront entièrement à la charge du client et de nouveaux frais de port pourront être demandés dans le cas d’un 2e envoi du produit.

E. Droit de rétractation

Tout livre acheté peut être retourné dans son emballage d’origine endéans les14 jours suivant la livraison.
Le vendeur est tenu de rembourser les sommes versées par le client endéans les 30 jours.
Aucun frais ne sera demandé hormis les frais de retour des articles.

F.- Paiement

1.Exclusion
Nous n’acceptons pas les chèques.

2.Conditions

Les commandes peuvent être payées par le service Paypal, service acceptant les cartes de crédit VISA et MASTERCARD notamment).

3.Procédé

Dès réception de votre commande, nous vous enverrons un mail de confirmation dans lequel se trouvera un bouton-lien qui vous permettra de payer directement le montant TTC via le site sécurisé de Paypal.
Vous pouvez aussi nous régler par virement bancaire (frais éventuels à votre charge svp.), dont les coordonnées sont les suivantes :
Bnp Paribas Fortis Wavre
Place Alphonse Bosch, 20
1300 Wavre
Belgique
IBAN : BE92 0017 7210 5023
BIC : GEBABEBB
Au nom de :
ARCA Societas sprl
Antoine de Lophem
Rue du Lambais 70
B-1390 Grez-Doiceau (Belgique)
Merci de bien vouloir indiquer la référence du ou des livre(s) en communication ou du moins, les auteurs et titre du ou des livre(s).

G.- Cesconditions générales est soumises au droit belge.

En cas de litige, il sera préférable de rechercher une solution à l’amiable avant toute action en justice. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nivelles est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement utilisés.
N’hésitez pas à nous demander de plus amples informations via le formulaire de contact.
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Tva : BE0642988452

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